Assemblée primaire et bourgeoisiale

Assemblées primaires

►ASSEMBLÉE PRIMAIRE DU 25 novembre 2022

• La convocation
• Les documents évoqués à savoir : la présentation du projet new VerticAlp (séance du 25 octobre 2022, séance du 8 novembre 2022 et récapitulatif) et le projet de rénovation de la maison de la commune.

►ASSEMBLÉE PRIMAIRE DU 24 juin 2022

• La convocation
• Le procès-verbal

►ASSEMBLÉE PRIMAIRE DU 20 décembre 2021

• La convocation 
• Les documents évoqués à savoir : le contrat de prêt pour TéléMarécottes SA et l'avenant 2 à la convention du 10 juin 2010 pour le renouvellement de concession CFF ainsi que son annexe 1 y attenant.

►assemblée primaire du 18 juin 2021

• La convocation 
• Les documents évoqués à savoir : L'acte de concession pour les CFF et les annexes, le plan de situation des ouvrages, les cotes de prises d'eau et limites communales, un résumé du plan de protection et d'utilisation des eaux et une décision pour les assemblées primaires. 

►assemblée primaire extraordinaire du 20 mai 2021

• La convocation 
• Le procès-verbal
• La présentation

►ASSEMBLÉE PRIMAIRE DU 26 février 2021

• La convocation
• Le procès-verbal 

Assemblées bourgeoisiales

►ASSEMBLÉE bourgeoisiale DU 25 novembre 2022

• La convocation 
• Le procès-verbal